En ligne : Conseil souverain

Taxes de dépens - Conseil souverain 1743 - 1749
Résumés de 401 documents numérisés nominatifs. Vous pourriez y trouver votre ancêtre ...
Exemple :
Mémoire des frais encourus par Charles de Couagne, marchand bourgeois, et Louis Hubert Lacroix, habitant de Batiscan, dans leur procès contre François Noir Rolland (LeNoir). Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 03Q_TP1,S30,D1
Malheureusement, quand je clique sur l'image numérisée, je ne peux y avoir accès. Par contre, on me donne la référence du Centre d'archives de BAnQ.
http://bd.archivescanadafrance.org/acf/search-acf.xsp?forig=Conseil%20souverain&fseries=Taxes%20de%20d%C3%A9pens&from=ANQ_00002_conseil#taxes consulté 2009-01-04

Bonjour,

Quelqu'un m'a envoyé la référence sur les Jugements et délibérations du Conseil souverain de la Nouvelle-France. Le livre est en ligne et on peut le télécharger en PDF, bien pratique :

http://www.archive.org/details/jugementsetdli02newf

Bonne journée,
Charles

Bonsoir,

Livre ancien :
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrê̂ts du Conseil d'État du roi concernant Canada.

Auteur : New France.; France.; France. Conseil d'Etat.; New France. Conseil supérieur de Québec.
Éditeur : Quebec, De la presse à vapeur de E.R. Fréchette, 1854-56.
Édition/format : Livre : Français : Revus et corrigés d'après les pièces originales déposées aux archives provinciales

[On peut choisir la version PDF, mais b]surtout : Le livre est indexé i.e. on peut faire une recherche par mot :[/b]

http://books.google.ca/books?id=pXkOAAAAYAAJ&pg=PA233&lpg=PA233&dq=procureur+g%C3%A9n%C3%A9ral+%C3%A0+qu%C3%A9bec+en+1751&source=bl&ots=H_WYGOnZF0&sig=Nkjta7bpZf_D_539qlR8B5UeYLE&hl=fr&ei=qUW9S7_ONMP98AbAh62BAg&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=3&ved=0CBEQ6AEwAg#v=onepage&q=procureur%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20%C3%A0%20qu%C3%A9bec%20en%201751&f=false consulté 2010-04-07