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Votre ancêtre a-t-il eu un rapport avec la justice ? Juges, prévôts, condamnés, témoins ...

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Votre ancêtre a-t-il eu un rapport avec la justice ? Juges, prévôts, condamnés, témoins ...

Message  Dannie Tournesol le Mar 09 Déc 2008, 4:17 am

Bonjour,

Votre ancêtre est peut-être cité dans les archives judiciaires du Canada ...

Les causes entendues à la Prévôté de Trois-Rivières entre 1655 et 1662
L'auteur a reproduit, à partir de l'ouvrage de Marcel Trudel, la liste nominative des personnes concernées par les causes. Attention : source secondaire et données colligées il y a plusieurs années. Peut aider à trouver de l'info sur un ancêtre trifluvien, mais à confirmer avec d'autres sources.
from Histoire de la Nouvelle-France Volume III, tome 2, by Marcel Trudel, ISBN 2-7621-1215
http://www.geocities.com/~carignan/16_Pigs/E16Pigs.html

Les registres de la Prévôté de Québec
La série des registres de la Prévôté de Québec, conservée aux Archives nationales du Québec, comporte 112 volumes en tout : 86 sont des registres d’audiences civiles, 9 d’audiences criminelles et 17 sont des registres de dépôts de pièces, déclarations, etc. Cette série constitue la principale source pour l’étude de la justice royale à Québec pendant le régime français. D’autres fonds composant les archives judiciaires ont été inventoriés et même fait l’objet d’une transcription « in extenso » : les jugements et délibérations des Conseil souverain et Conseil supérieur de la Nouvelle-France, l’inventaire des insinuations du Régime militaire, l’inventaire d’une collection de pièces judiciaires, notariales, etc., les bailliages de Beaupré et de l’île d’Orléans, etc.
Pour la Prévôté de Québec, un inventaire des insinuations a été publié en 1936-1939 par Pierre-Georges Roy, et Jean-Claude Trottier a reproduit « in extenso » le registre civil de 1676 (volume 9) ainsi que le Petit criminel (1678-1686) et le Grand criminel (1677-1686). Outre ce registre de 1676, les registres civils n’ont pas encore été dépouillés de façon systématique.

Source : http://www.geocities.com/prevotedequebec/pthistoriqueprevote.htm consulté 2009-01-29
Pour voir les listes nominatives : cliquez sur chaque tome dans le lien ci-dessous. Votre ancêtre s'y trouve peut-être ... M. Guy Perron fait la transcription de ces procès. Il a déjà plusieurs volumes publiés.
http://www.geocities.com/prevotedequebec/ptindex_onomastiques.htm consulté 2009-01-29

Personnes incarcérées dans les prisons de Québec au 19e siècle
* Fichier des prisonniers des prisons de Québec au 19e siècle
* Registres d'écrou des prisons de Québec au 19e siècle
http://www.banq.qc.ca/portal/dt/genealogie/inst_recherche_ligne/instr_prisons/prisons.jsp

Juges et prévôts de la Nouvelle-France de 1608 à 1700
p. 617 du Dictionnaire Tanguay. Liste nominative.
http://books.google.ca/books?id=Oi4BAAAAQAAJ&pg=PA617&dq=M%C3%A9decins+et+notaires+de+la+Nouvelle+France+de+1608&hl=fr

Liste des Officiers de Justice employez dans les differens Tribunaux de la nouvelle france en 1731
Liste nominative.Source: France. Archives nationales, Fonds des Colonies. Série C11A. Correspondance générale, Canada, vol. 120, fol. 345-349, Beauharnois, Charles de, et Gilles Hocquart, Liste des officiers de justice de la Nouvelle-France, 8 octobre 1731.
http://www.canadianmysteries.ca/sites/angelique/archives/colonialcorrespondence/2113fr.html

Documents de Cour années 17..
http://www.canadianmysteries.ca/sites/angelique/archives/courtdocument/indexfr.html

Envoi de faux-sauniers en Nouvelle-France, 1 mai 1731
Source: France. Archives nationales, Fonds des Colonies. Série C11A. Correspondance générale, Canada, vol. 56, fol. 71-72, Ministre de la Marine, Lettre à Charles de Beauharnois et à Gilles Hocquart concernant l'envoi de faux-sauniers au Canada, 1 mai 1731.
http://www.canadianmysteries.ca/sites/angelique/archives/colonialcorrespondence/2269fr.html

Enquêtes préliminaires du district judiciaire de Québec, 1897-1927
* Enquêtes préliminaires du district judiciaire de Québec, 1897-1927
* Les enquêtes préliminaires et le système judiciaire québécois
http://www.banq.qc.ca/portal/dt/genealogie/inst_recherche_ligne/instr_tribunaux/tribunaux.jsp

Sources sur la justice en Nouvelle-France
http://www.canadianmysteries.ca/sites/angelique/archives/books/indexfr.html
http://www.canadianmysteries.ca/sites/angelique/archives/colonialcorrespondence/2370fr.html
http://www.canadianmysteries.ca/sites/angelique/archives/colonialcorrespondence/2240fr.html
http://www.canadianmysteries.ca/sites/angelique/archives/colonialcorrespondence/2241fr.html

Amitiés, Dannie Tournesol Fleur


Dernière édition par Dannie Tournesol le Sam 02 Juil 2011, 1:51 pm, édité 1 fois
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France - Recherches biographiques liées aux bagnes

Message  Dannie le Sam 02 Juil 2011, 1:43 pm

Bonjour,

Recherches biographiques liées aux bagnes en France :

http://criminocorpus.hypotheses.org/?page_id=2155
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Histoire de la clameur publique, des cris judiciaires et des demandes de justice

Message  Dannie le Sam 02 Juil 2011, 1:50 pm

Bonjour, intéressant :
http://criminocorpus.hypotheses.org/?p=2781
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Les Tribunaux et l'arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784

Message  Tournesol le Mer 05 Juin 2013, 8:58 pm

Bonsoir,

Les Tribunaux et l'arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784,
Arnaud Decroix, David Gilles et Michel Morin, Les Éditions Thémis, 2012, 472 p.

http://www.cfqlmc.org/bulletin-memoires-vives/derniere-parution/1020
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Re: Votre ancêtre a-t-il eu un rapport avec la justice ? Juges, prévôts, condamnés, témoins ...

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